• 

Aides à l’immobilier d’entreprise

Détails

Catégorie : Entreprendre

Aides à l’immobilier d’entreprise

La Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges a fait du développement économique l'une de ses priorités et ce, dès sa création en janvier 2017.

C'est pour répondre à cet enjeu capital pour son territoire qu'elle s'est engagée dès juin 2018 dans un dispositif d'aide à l'immobilier d'entreprise comprenant trois volets :

1. L’aide aux projets de construction, d'aménagement et d'extension ;
2. L’aide à l'immobilier de tourisme ;
3. L’aide à l'acquisition immobilière.

Pour l’ensemble de ces aides, les entreprises doivent NÉCESSAIREMENT solliciter le Département ou la Communauté d’Agglomération via l'envoi d'une lettre d’intention et ce avant l’engagement des dépenses.

---

L’aide à l’acquisition immobilière

Seule intercommunalité des Vosges à avoir fait le choix de soutenir l’implantation de nouvelles entreprises sur son territoire via une subvention à l’acquisition immobilière, ce dispositif repose intégralement sur la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.

Il est destiné aux :

• TPE (< 50 salariés et CA ou Total Bilan ≤ 10 M€ HT).
• PME (< 250 salariés ET CA ≤ 50M€ OU total bilan ≤ 43 M€ HT).
• A titre exceptionnel les grandes entreprises (taille du groupe > 250 salariés), dans la limite des ETI et dans le cadre de grands projets structurants pour le territoire.

Les activités éligibles sont :

• Industrie,
• Services aux entreprises,
• Bâtiment et Travaux publics,
• Entreprises de transports et logistiques,
• Commerce dont la surface totale est inférieure à 400 m²,
• Artisanat,
• Hôtel et restaurant,
• Entreprises agricoles.

Ne sont pas éligibles les activités suivantes : vente par correspondance ou par internet, la vente de véhicule sans activité majoritaire de réparation, agences immobilières, promotion immobilière, agences de recrutement, activités de formation, activités de services comptables et financiers, station de lavage de véhicules.

Sont exclues du partenariat par la réglementation européenne : les entreprises en difficultés (fonds propres négatifs), les micro-entrepreneurs et les professions libérales.

Les entreprises doivent à la fois :

• Être inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ou au Répertoire des Métiers (RM),
• Être à jour de leurs obligations fiscales, sociales et de l’ensemble des réglementations qui leurs sont applicables,
• Démontrer leur capacité à mener à bien le projet (capacité financière, ressources humaines …). 

L'investissement immobilier doit être supérieur ou égal à 50 000 € pour être éligible.

L'aide prend la forme d'une subvention : 10 % de l'assiette éligible (15 % si le projet d'acquisition est situé dans une zone d'aide à finalité régionale).

L'aide est plafonnée à hauteur de 50 000 €.

Une bonification sera accordée en cas de création d'emploi, sur présentation des justificatifs.

L'aide est versée en une seule fois après réalisation du projet, sur présentation des justificatifs.

Documents à télécharger :

• Règlement AIE Acquisition
• Modèle de lettre d’intention

---

L’aide aux projets de construction, d'aménagement et d'extension et à l’immobilier de tourisme

Pour ces deux volets du dispositif la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges a fait le choix de s'associer au Conseil Départemental des Vosges, qui se charge de réceptionner et d'instruire les demandes ainsi que de les soutenir à hauteur de 80 %, l'Agglomération participant à hauteur des 20 % restants.

Ce co-financement prend la forme d'une subvention directe versée à l'entreprise.

Un comité technique départemental examine les dossiers et émet un avis.

Afin de faire une demande  de subvention, vous devez adresser une lettre d’intention dématérialisée au Département via le lien suivant (en bas à droite de la page « démarrer mes démarches » – après identification)

L'aide est plafonnée à 10 000 € si l'assiette éligible est inférieure ou égale à 150 000 € HT ; à 50 000 € si l'assiette éligible est supérieure à 150 000 € HT.

Le projet global de développement doit atteindre un montant d'investissement éligible minimum de 10 000 € HT.

• 

Saint-Dié - Vallées des Vosges - Vivre

Détails

Catégorie : Entreprendre

 

Une marque territoriale est un moyen d'accroître la valeur perçue d'un territoire auprès des acteurs économiques

L’objet du déploiement d’une marque de territoire orientée pour la valorisation du tissu économique a pour ambition première de valoriser les entreprises du territoire, de les mettre en réseau, de leur permettre de se connaître et surtout de se reconnaître. L’identification de ce besoin est ressortie lors des premiers moments « Un territoire au service des entreprises » orchestrés par le service Développement économique de l’Agglomération.

L’intérêt de la marque de territoire est de permettre à la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges de valoriser son offre de service et surtout d’être reconnue comme étant l’animatrice territoriale, économique et de proximité numéro 1.

L’objet de cette marque est bien d’identifier la stratégie de développement économique de l’intercommunalité en valorisant le travail mis en œuvre pour que les entreprises restent sur le territoire, qu’elles s’y développent et s’y implantent, et qu’elles se sentent les possibilités pour innover.

La marque ombrelle « Je Vois La Vie En Vosges » et la marque de territoire de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges « Saint-Dié – Vallées des Vosges - Vivre » vont évoluer en symbiose ; l’une abritant l’autre tout en lui servant de tremplin, l’autre la faisant rayonner davantage en local. Elles vont se porter l’une et l’autre, dans le même esprit de reconnaissance.

 

 

---

Les enjeux de Saint-Dié – Vallées des Vosges - Vivre

Le marketing territorial s’inscrit en transversalité dans une stratégie globale de fonctionnement du service Développement Économique axée sur quatre enjeux principaux :

• Rester sur le territoire
  • Améliorer l’attractivité du territoire
  • Promouvoir les entreprises du territoire
  • Renforcer les échanges sur le territoire
• Se développer sur le territoire
  • Soutenir le développement des entreprises tous secteurs d’activités et zones géographiques confondues
  • Animer le guichet d'accueil entreprises
  • Créer un environnement propice au développement de entreprises
• S’implanter sur le territoire
  • Être en capacité de répondre efficacement et rapidement aux entreprises exogènes
  • Renforcer l’attractivité du territoire
  • Porter une stratégie foncière et immobilière à vocation économique
• Investir pour l’avenir
  • Anticiper les besoins de demain
  • Mettre l’humain au cœur du développement économique
  • S’inscrire dans les transitions énergétique et écologique

 

---

 

Le réseau des ambassadeurs de la marque Saint-Dié - Vallées des Vosges - Vivre

 

Au 26 novembre 2024, juste avant le lancement de la marque de territoire, 50 entreprises industrielles, commerciales, artisanales, agricoles ou de service ont intégré le réseau des ambassadeurs.

Echanger et partager :
- Se rencontrer pour échanger sur des thématiques qui les concernent et les rassemblent (recrutement, communication, approvisionnement, mobilités, financement, réglementation...)
- Se rassembler pour partager des expériences par secteurs d’activités
- Se connaître et se reconnaître entre ambassadeurs d’un même secteur géographique, faire bouger les vallées
- Se retrouver sur des grands moments portés par le service Développement économique (Un territoire au service des entreprises, par exemple)

Promouvoir le territoire et utiliser des moyens pour communiquer :
La communauté d’agglomération guide les ambassadeurs dans une offre de service conçue pour les accompagner : kit complet de communication, charte commune et engagement réciproque, veille partagée sur les réseaux sociaux...

Profiter d’une mise en visibilité et en relation :
Par l’action du Développement économique, l’Agglomération devient facilitatrice d’opportunités. Elle met les ambassadeurs en lumière, les invite à visiter les entreprises du réseau et à ouvrir leur société aux autres ambassadeurs.

 

Téléchargez le guide des ambassadeurs en cliquant ici

 

Voir en plein écran

 

• 

Fonds communautaire de Soutien aux Commerces et Services de Proximité (FSCOP)

Une aide pour vous accompagner

La Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se mobilise afin de favoriser l'offre commerciale de proximité, d'améliorer l'attractivité du commerce local et, plus globalement, celle du territoire à travers la mise en place d'un dispositif de soutien financier.

---

Qui peut prétendre à la subvention ?

• Les autoentrepreneurs,
• Les entreprises artisanales et commerciales, ainsi que les prestataires de service de proximité et sédentaires,
• Implantés sur le territoire de la CA SDDV,
• Inscrits au Répertoire des Métiers ou au Registre du Commerce et des Sociétés,
• Disposant d’un chiffre d’affaire annuel ≤ 1 000 000 € HT,
• Pour les entreprises alimentaires : ayant une surface de vente ≤ 400 m².

 

Ne sont pas éligibles :

• les gîtes et chambres d'hôtes,
• les stations services,
• les professions libérales,
• les pharmacies,
• les assurances,
• les activités de services comptables et financiers,
• les entreprises en difficultés,
• les entreprises non sédentaires,
• les entreprises artisanales et les prestataires de services ne disposant pas d'espace de vente physique,
• les entreprises situées dans une galerie marchande, dans une zone d'activité commerciale ou en dehors des zones agglomérées.

---

Quels types de travaux sont éligibles ?

Les travaux de second œuvre visant à :

• rénover et aménager la surface d’accueil de la clientèle,

• accroître la capacité d’accueil de la clientèle.

Les travaux de rénovation de la façade commerciale.

Les outils et équipements professionnels.

Les travaux de mise en sécurité des locaux professionnels.

 

Ne sont pas éligibles :

• le simple renouvellement d’équipements,
• les consommables,
• le petit outillage dont le prix unitaire HT est inférieur à 1 000 €,
• la constitution de stocks,
• les acquisitions réalisées en location par option d’achat, crédit-bail, location longue durée,
• les acquisitions foncières, immobilières et de fonds de commerce,
• les travaux réalisés par les professionnels eux-mêmes en dehors de leur corps de métiers,
• les travaux de rénovation, d’aménagements et les équipements concernant des locaux attenants ou assimilés au domicile personnel,
• les travaux de gros œuvre,
• les constructions neuves, les frais d’études, de déménagement et de stockage.

---

De quelle subvention pouvez-vous bénéficier ?

Le taux de prise en charge de vos investissements peut aller jusqu’à 30 % maximum, du montant total de votre projet HT.
Le plancher des dépenses éligibles est de 1 000 € HT et son plafond est de 25 000 € HT.
Le montant de la subvention est plafonné à 7500 € par entreprise.

---

Les étapes à suivre

Prise de rendez-vous

Votre point d’entrée est le service développement économique de la CA SDDV. Cette première rencontre servira à vous orienter et à vous accompagner dans votre démarche selon la nature de votre demande. Un dossier de candidature vous sera remis lors de ce rendez-vous.

Constitution du dossier

Vous devrez adresser votre demande à la CA SDDV avant démarrage de vos investissements. La liste complète des pièces à fournir figure dans le dossier de candidature qu’il conviendra de compléter. Le service développement économique sera en charge de vous aider à constituer votre dossier et notamment au regard des différents critères d’éligibilité.

Examen du projet

Votre dossier complet sera présenté à la Commission Développement Économique puis en Conseil Communautaire. Un courrier vous notifiera ensuite le refus ou l'acceptation ainsi que le montant de la subvention accordée.

Paiement de la subvention

A la fin des travaux, après transmission des factures acquittées, une vérification de la réalité de l’investissement sera effectuée par la CA SDDV. Cette dernière étape déclenchera le paiement de la subvention.

---

Contact

Service Développement économique
Vaiana MATHIS – Chargée de mission
03 29 52 65 56 – 06 45 97 48 15
vaiana.mathis@ca-saintdie.fr

Documents à télécharger

 Règlement d'intervention

 Lettre d'intention

 Dossier de demande de subvention

• 

Cambium - École nationale de Sécurité

Innover pour protéger, se former pour agir

Dans les couloirs de l’Agglomération, on l’appelait « P3S » depuis 2018. Pôle Sûreté, Sécurité et Secours. Le projet a grandi, s’est affiné, pour se spécialiser et répondre encore mieux et plus aux besoins. Baptisé « Cambium », il entre dans sa phase opérationnelle, sur ce qui était la friche industrielle du Souche, et notamment le bâtiment Saint-Louis, à Anould. Grâce à l’intervention de l’Etablissement Public Foncier Grand Est pour « le gros ménage » consistant à démolir, désamianter et nettoyer, une partie du site est prête à vivre sa deuxième vie : accueillir une Ecole Nationale de Sécurité. Non… grâce à un partenariat très fort entre le public (Etat, Région, Département…) et le privé (Actiss Gestion notamment), ça ne sera pas « UNE Ecole », mais « L’Ecole » Nationale de Sécurité, là où l’on proposera des formations initiales ou de professionnalisation continue, là où 350 stagiaires/jour pourront décrocher du CAP au titre d’ingénieur, dans l’ensemble des métiers de la sécurité, du terrain à la cybercriminalité. Là où viendront s’entraîner les forces de police, de gendarmerie et de secours. Le tout sur 9 hectares proposant des simulateurs et stands de tir, des espaces immersifs et un environnement adapté au vol de drones, que l’Agglomération, propriétaire, louera à un gestionnaire privé. Le loyer de ce pôle d’excellence renforçant la souveraineté nationale permettra de compenser l’investissement de l’intercommunalité. Une opération blanche pour l’habitant mais un projet exemplaire pour l’Agglo.

 

Dossier de presse © Dagré

 

 

 

Les vues du projet d’Architecte © Groupement HVA-AAA

---

 

18 avril 2024

Les travaux de requalification se poursuivent sur le site du Souche à Anould

 

Ce jeudi 18 avril, madame la préfète des Vosges, monsieur le président de la Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges, ainsi que tous les partenaires déjà impliqués dans le projet de reconversion de l’ancienne papeterie du Souche à Anould, se sont réunis en comité de pilotage à Saint-Dié-des-Vosges.

Ce comité a permis de faire le point sur les différentes avancées de l'opération de requalification de ce site majeur qui mènera à la création du centre national de formation aux métiers de la sûreté, de la sécurité et du secours.

Cette assemblée s’est réunie aujourd’hui pour la septième fois.

L'ordre du jour a permis de présenter la nouvelle phase qui est lancée, avec les premiers travaux, constituant une transition de ce projet vers la phase opérationnelle.

Depuis 2020, un travail coordonné des différents services a permis de définir les contours réglementaires et juridiques. Le tour de table financier a confirmé la volonté de chacun de prendre part à l'exécution d'un projet de reconversion du site du Souche. Ce volet budgétaire reflète la volonté de l'insérer dans un modèle économique viable.

En 2022, les parties prenantes ont pu définir le contour pédagogique qui animera les différents plateaux que le centre national de formation occupera. Il en résulte un catalogue de formations qui répondront aux nombreux besoins d'un secteur en tension.

Aujourd’hui lors de ce comité de pilotage, la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges, les services de l’État et les partenaires, dont l’établissement public foncier du Grand-Est, la Région Grand-Est, le département des Vosges, les organismes de formation ont pu aborder les modalités d'exploitation du futur centre de formation et d’approfondir les parcours professionnels.

Un point d'étape des travaux en cours ainsi que de ceux à venir a été présenté aux participants. Après une série de travaux préparatoires débutée en 2022, comprenant des études et des diagnostics, l’EPFGE lance cette année d’importants travaux sur le bâtiment Saint-Louis. À la suite d’un appel d’offres, ce sont trois lots qui seront attribués pour le clos et le couvert du bâtiment. Les travaux doivent commencer dans les prochaines semaines.

De manière complémentaire, la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges a lancé quant à elle un marché de travaux pour permettre la desserte de la rive droite grâce à un pont enjambant la Meurthe et des VRD dédiés.

La dynamique dans laquelle s'inscrivent les travaux à venir du bâtiment Saint-Louis et de ses VRD a permis à chacun des intervenants de confirmer leur intérêt pour ce projet singulier.

La réfection de cet espace en rive droite vient compléter les travaux déjà conduits et visibles sur l'ensemble du site du Souche, qui couvre une superficie de plus de 22 ha. Pour rappel, le bâtiment Coucheuse – en rive gauche - a déjà fait l’objet de l’installation d’une importante entreprise de négoce de carrelage, accompagnée par la création de 15 emplois et des futurs embauches sont annoncées.

Des installations très récentes d’activités tertiaires (un magasin de bricolage, une boucherie-traiteur et un centre ambulancier) viennent parfaire la reconversion de cette ancienne friche industrielle, qui a permis la création de 42 emplois.

Un rendez-vous est prévu pour organiser le prochain Comité de pilotage à l'automne sur le site, en vue de visiter le chantier, marquant ainsi le début de la phase opérationnelle.

 

---

 

7 mai 2021

Lancement des travaux préparatoires
Friche industrielle du Souche à Anould

 

Les anciennes papeteries du Souche sont un site industriel en friche, emblématique, situé à Anould sur le territoire de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges qui y mène actuellement un programme volontariste de requalification afin d’accueillir plusieurs activités économiques.

Le site global du Souche couvre une superficie de près de 20 hectares, dont 31 000 m² (3 ha) bâtis, répartis sur une dizaine de bâtiments (de qualités variables).

Situé en bordure de la RD 415 à Anould, il est traversé par la Meurthe et se caractérise donc par deux secteurs distincts : rive droite, où un projet porté par la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges est en cours de développement ; rive gauche où des projets sont portés par les entreprises privées.

 

Bref historique des papeteries d’Anould

• Papeteries construites en 1875 (elles ont employé jusqu’à 850 personnes),
• Mai 2007 : premier dépôt de bilan des Papeteries du Souche
• Reprise de l’activité par 106 de ses salariés (Souche Papers)
• 2010 : redressement judiciaire puis liquidation de la Papeterie du Souche
• Septembre 2012 : fermeture définitive du site

 

Le projet

La communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges souhaite réutiliser les bâtiments existants pour y accueillir de nouvelles activités, entre autres :

• sur la rive droite, un pôle de formation aux métiers de la sécurité, de la sûreté et du secours
• Sur la rive gauche, des activités à vocation de développement économique avec une société d’ambulances et une entreprise de logistique de carrelages (CERAM Industrie), déjà en activité, puis un magasin de bricolage et un atelier de boucherie, en projet.
• Le site pourrait également accueillir une zone de jeux, une zone promenade et un parc nature avec les aménagements de bord de Meurthe. Des liaisons douces pourraient être développées dans la continuité des axes du village et conforter la trame interne existante. Ce maillage en modes doux permettrait d’ouvrir le site au public et ainsi de mieux interconnecter les quartiers d’Anould.
• Superficie du site : 19ha 09a 56ca
• Bâti (surface au sol) : 31 300 m²

 

---

 

La première phase travaux :

Il s’agit de travaux préparatoires comportant

• Le désamiantage, le curage, les déconstructions partielles des bâtiments magasins généraux et Saint-Louis (C),
• Le désamiantage et la démolition complète du bâtiment chaufferie, du pavillon et de ses annexes (A et B),
• Le désamiantage, la déconstruction, et les travaux de confortement de la partie dite cathédrale du bâtiment coucheuses et le maintien du clos couvert des deux avoisinants (D).